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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 JUILLET 2020 A 18H30

Jeudi 16 juillet - 18:30 2020

Le jeudi 16 juillet 2020 à 18h30 à la salle du conseil de la mairie

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

  • ELUS MUNICIPAUX

Droits à la formation et affectation des crédits nécessaires

  • COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTES -CCID-

Proposition de 24 membres

URBANISME :

  • DENOMINATION DES VOIES ET NUMEROTATION DES BATIMENTS

Sélection d'un prestataire conseil et assistance pour la démarche d'adressage et de géolocalisation

LOCATION DOMAINE ET PATRIMOINE :

  • APPARTEMENT COMMUNAL ANCIENNE MAIRIE AU CHEF LIEU

Nouveau contrat de location

MARCHE PUBLIC :

  • RESTAURATION FOUR PUY CHALVIN

Travaux de terrassement

  • GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA CCB

Fourniture d'électricité des bâtiments communaux

FINANCES :

  • BUDGET PRINCIPAL

Compte administratif 2019

Compte de gestion 2019

Résultat de fonctionnement 2019

Affectation du résultat de fonctionnement ex 2019

Budget primitif 2020

  • BUDGET EAU

Compte administratif 2019

Compte de gestion 2019

Affectation du résultat de fonctionnement ex 2019

Budget primitif 2020

  • SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Proposition d'aide financière aux associations

  • NAVETTE DU MERCREDI RESALP

Indemnisation des prestations non fournies en raison de l'épidémie de COVID-19

  • CONTRAT DE PRESATION INTERNET ET TELEPHONIE

Sélection d'un fournisseur

DIVERS :

  • SPL ESHD

Désignation d'un administrateur de la commune pour si"ger au conseil d'administration et de son suppléant

  • AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES IT 05 (ingénierie territoriale)

Modalités d'intervention

Rapport sur le prix et la qualité de service (RPQS) d'adduction d'eau potable et d'assainissement