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SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 FEVRIER 2020 A 18 H 30 A LA SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

Séance Publique du Conseil Municipal le jeudi 20 février 2020 à 18h30 à la salle de réunion de la Mairie

ORDRE DU JOUR

FINANCES

SECOURS SUR PISTES – SAISON 2019/2020 / Tarifs facturation secours / Tarifs supplémentaires

SECOURS SUR PISTES – SAISON 2019/2020 / Tarifs prestations secours / Tarifs supplémentaires

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS – APCCB / Adhésion 2020

 

ACQUISITION FONCIERE

SAFER PROVENCE ALPES COTE D’AZUR (Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural) / Promesse unilatérale d’échange

 

AFFAIRES SOCIALES

NAVETTE DU MERCREDI / Reconduction

 

PERSONNEL

CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE A TEMPS COMPLET / Promotion interne modification du tableau des effectifs

 

ELECTRICITE

SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES-ALPES SyMEnergie 05 / Nouvelle modification des statuts / Rénovation de la représentation territoriale des collèges et ajustements règlementaires

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