Le jeudi 12 novembre 2020 à 18h30 à la salle du conseil de la mairie
Au regard des dernières informations concernant la situation sanitaire et les règlementations en vigueur, le conseil municipal ne pourra pas accueillir de public.
FINANCES
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AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES
IT05 (ingénierie territoriale)
Extension d’adhésion à IT05
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FONDATION PATRIMOINE
Adhésion année 2020
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PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON / COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE
Devis visites guidées patrimoine premier semestre 2021
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RENOUVELLEMENT DE L’EQUIPEMENT INFORMATIQUE DE LA MAIRIE MISE EN RESEAU ET MAINTENANCE
Sélection du fournisseur
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DIAGNOSTIC RADON DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET LES LIEUX DE TRAVAIL
Sélection du prestataire
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CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT - CAUE
Convention de partenariat entre la commune et le CAUE pour le projet d’aménagement des hameaux
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ADMISSION EN NON VALEUR
Produits irrécouvrables sur le budget principal - secours sur pistes
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ADMISSION EN NON VALEUR
Produits irrécouvrables sur le budget eau
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BUDGET PRINCIPAL 2020
Décision modificative n°1
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
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FRAIS DE DEPLACEMENT ENGAGES PAR LES ELUS LORS DE L’EXERCICE DE LEUR MANDAT
Modalités de prise en charge
LOCATION DOMAINE ET PATRIMOINE
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APPARTEMENT COMMUNAL ANCIENNE MAIRIE chef-lieu
Avenant n°1 au contrat
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
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TOPONYMIE ET DEMARCHE D’ADRESSAGE
Création de nouveaux noms de rues
URBANISME
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TRANSFERT DE LA COMPETENCE EN MATIERE DE PLAN LOCAL D'URBANISME A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Avis du conseil municipal
EAU POTABLE
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SERVICE DE L’EAU DE LA COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE
Règlement de service
VOIRIE
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TORRENT DE LA CHENAL RUE DU FOUR
Installation d’une grille de protection
DEMANDE D'IDE FINANCIERE
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AMENAGEMENT VILLAGE 2021
Demande de subvention
Votre équipe municipale se tient à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles sur l’ordre du jour sur simple demande par mail : mairie@puysaintandre.fr ou 04.92.20.24.26