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Conseil Municipal du 5 septembre 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 

APPROBATION DU PROCES VERBAL 
De la séance publique du 18 juillet 2024 
 

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL  

 

FINANCES 

REGIE SECOURS SUR PISTES MIXTE 
Modification de la régie de recettes prolongée pour l’encaissement des secours sur pistes en régie mixte  
 
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DU PINET POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2023 2024 / 2024 2025 / 2025-2026  
Convention scolaire et périscolaire entre la commune de Puy Saint André et de Puy Saint Pierre 

 

MARCHES PUBLICS 

FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN ENGIN DE DENEIGEMENT A USAGE PLURIEL  
Attribution du marché 
 
AMENAGEMENT DE LA PLACE DU CLOS DU VAS 
LOT 1 VRD VOIRIE 
Avenant n°1 

 

DOMAINE ET PATRIMOINE 

PARCELLES A 1860-1861-1862 -1863 -1864 PUY CHALVIN 
Vente commune/ SCIA LES SILENES  

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  

TOPONYMIE ET DEMARCHE D’ADRESSAGE 
Création de nouveaux noms de rue 
Mise à jour 

 

 

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