ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL
De la séance publique du 05 septembre 2024
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
PRESTATION DE SERVICE
TRAVAUX DE VIABILITE HIVERNALE
Convention entre le département et les communes de Puy-St-Pierre et Puy-St-André
MARCHES PUBLICS
AMENAGEMENT DE LA PLACE DU CLOS DU VAS - LOT 2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Avenant n°1
FINANCES
PATRIMOINE - LA BOUCLE DES MINES DES PUYS
Convention de partenariat pour la réalisation de chantier participatif "revalorisation du patrimoine minier" entre l'association des Eclaireuses Eclaireurs de France et les communes de Puy-St-Pierre et Puy-St-André
BUDGET EAU
Décision modificative n°1
BUDGET EAU - SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT
Pour des travaux de diminution de la quantité d'eau prélevée en milieu naturel et amélioration de la qualité de l'eau
BUDGET EAU - DIMINUTION DE LA QUANTITE D'EAU PRELEVEE - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE TRONCONS VETUSTES FUYARDS
Secteur Clos du Vas
BUDGET EAU - RETRAIT DELIBERATION N°13-2024 DU 12 FEVRIER 2024 - TRAVAUX DE MODERNISATION ET DE SECURISATION DU RESEAU
Secteur la Marline
DOMAINE ET PATRIMOINE
GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Régularisation et signature d'un protocole d'accord
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - SPL
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE - SPL ESHD
Présentation du rapport annuel 2023 des administrateurs de la SPL ESHD au sein de la commune de Puy-St-André
