Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 12 décembre 2024 à 9h
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 20 novembre 2024
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
SECOURS SUR PISTES - SAISON 2024/2025 , Tarifs prestations secours
SECOURS SUR PISTES - SAISON 2024-2025, Tarifs facturation secours
RENOUVELLEMENT CONVENTION FONCIERE TRIPARTITE - COMMUNE, SAFER ET DEPARTEMENT-DE MISE EN RESERVE FONCIERE CONTRIBUANT A LA REALISATION DE L’AMENAGEMENT DE LA COMMUNE, Aides aux acquisitions et aux réserves foncières avenant n°3
BUDGET EAU, Tarif eau potable à partir de 2025
EAU POTABLE, Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de L’eau potable RPQS - Année 2023 –
DOMAINE ET PATRIMOINE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
AMENAGEMENT ET ’ENTRETIEN DES ITINERAIRES DE SKI DE RANDONNEE, Convention de prestations SCV Domaine Skiable, ESF et commune
PERSONNEL COMMUNAL
MISE A JOUR DE LA DÉLIBERATION RELATIVE AU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
TITRES RESTAURANTS, Renouvellement adhésion au contrat cadre de prestations sociales mis en place par le CDG 05
PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE – RSU - 2023
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE SOLEIL EAU VENT ENERGIE - SEML SEVE – Présentation du rapport annuel 2023 des administrateurs de la SEM SEVE au sein de la commune de Puy Saint André
