Le prochain conseil municipal aura lieu le LUNDI 24 MARS 2025 à 16h00
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 11 février 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES
BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – Exercice 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024
FIXATION DU TAUX DES TAXES
BUDGET PRIMITIF – Exercice 2025
BUDGET EAU
APPOBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – Exercice 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024
BUDGET PRIMITIF – Exercice 2025
FINANCES
REFACTURATION DES CHARGES DE PERSONNEL DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL AU BUDGET DE L’EAU - Répartition
PROGRAMME AMELIORATION DE LA QUALITE DE L’EAU POTABLE - Commande de travaux : Changement de portes d’ouvrage d’eau potable et mise en place de serrures sécurisées
CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT-CAUE - Adhésion 2025
PARTICIPATION FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - Conseil Départemental 2025
COMMUNES FORESTIERES - Adhésion - année 2025
COUPE AFFOUAGERE - État d'assiette des coupes 2026
ENVIRONNEMENT – PREVENTION DES DECHETS
LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES - Avenant n°1 à la convention portant entente en vue de lutter contre les déchets abandonnés diffus entre la commune et la Communauté de Communes du Briançonnais
URBANISME – DOCUMENT D’URBANISME
DELIBERATION PORTANT PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
