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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025

Le prochain conseil municipal aura lieu le LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 à 8h30

ORDRE DU JOUR:

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE   

APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 8 septembre 2025     

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL   

 

URBANISME DOCUMENT D’URBANISME

DELIBERATION DE NON-NECESSITE D’UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE LA PROCEDURE DE REVISION ALLEGEE DU PLU SUITE A L’AVIS CONFORME DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE AVIS MRAE N°004494/KK AC PLU

REVISION ALLEGEE DU PLU - DELIBERATION - ARRETE D’OUVERTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE

 

 

 

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