Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 15 juillet à 18h30
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL De la séance publique du 4 juin 2026
FINANCES
REHABILITATION PARTIELLE DE BATIMENTS COMMUNAUX Sélection des fournisseurs
ACQUISITION MATERIEL BUREAUTIQUE Sélection du prestataire
MARCHES PUBLICS
CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN Avenant n°1 lot 8 SOL SOUPLES – FAIENCE -ALPHAND
RESSOURCES HUMAINES
COLLABORATION OCCASIONNELLE BENEVOLES DU SERVICE PUBLIC
Mise en place d’une convention d’accueil de collaborateurs bénévoles
EAU POTABLE
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES IT05 (ingénierie territoriale) Modalités d’intervention pour la réalisation du projet de rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable RPQS 2025
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES IT05 (ingénierie territoriale) Modalités d’intervention pour une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la création d’un réservoir sur le hameau de Puy Chalvin
DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATION
CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE BOVIN en forêt communale relevant du régime forestier Association Bovine de Ratière / Commune
CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE OVIN en forêt communale relevant du régime forestier Association Bovine de Ratière / Commune
CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE OVIN en forêt communale relevant du régime forestier Association Foncière Pastorale / Commune
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX
ELUS MUNICIPAUX Formation et fixation des crédits affectés
FRAIS DE DEPLACEMENT ENGAGES PAR LES ELUS LORS DE L’EXERCICE DE LEUR MANDAT modalités
BUDGETS ET FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS-
TRAVAUX D’OPTIMISATION DU VOLUME PRELEVE AU MILIEU NATUREL POUR L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE demande d’aides financières- – modifications du plan de financement
