Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 31 août 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 15 juillet 2026
MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES COMMUNALE-CAO - Elections
FINANCES
SOLIDARITE EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES IMPACTEES PAR LES INCENDIES - Fonds de soutien don via l’Association des Maires de France AMF Aides sinistrés
PARTICIPATION FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - Conseil Départemental 2026
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DU PINET POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029 - Convention scolaire et périscolaire entre la commune de Puy Saint André et la commune de Puy Saint Pierre
PASS SKI JEUNES - Convention portant entente inter-communale en vue de garantir la délivrance de passe saison ( de 6 à 20 ans) par les communes délégantes du domaine skiable de Serre-Chevalier-Briançon
AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL
HARMONISATION frais de cantine - Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2026-2027
CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2 -Participation financière communale aux frais de cantine - Année scolaire 2026-2027
PERSONNEL COMMUNAL
RECRUTEMENT DE VACATAIRE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DANS LE BUS SCOLAIRE CLOS DU VAS / PIERRE-FEU - Année scolaire 2026/2027
FRAIS DE DEPLACEMENT - Prise en charge des frais de déplacements vacataires pour l’accompagnement dans le bus scolaire - Année 2026/2027
DOMAINE ET PATRIMOINE- LOCATION
CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE OVIN en forêt communale relevant du régime forestier - Association Foncière Pastorale / Commune
Retrait de la délibération n°72-2026
