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Conseil Municipal

Jeudi 19 janvier - 18:30 2023

A l’ordre du jour du Conseil Municipal du 19 janvier 2023 à 18h30, Salle du Conseil :

 

COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS 

PRESTATION DE SERVICE RELATIVE À L’ÉVACUATION PAR TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES VICTIMES D’ACCIDENT DE SKI –  

Avenant n°1 au marché public avec le groupement conjoint : SNC Ambulances Gapençaises – Ambulances Altitude et BBC 05 Ambulances Assistance 05 

 

  FINANCES 

          SECOURS SUR PISTES - SAISON 2022/2023 

          Tarifs prestations secours 

         SECOURS SUR PISTES - SAISON 2022/2023 

          Tarifs facturations secours 

 

AIDES FINANCIERES  

AMENAGEMENT PLACE CENTRALE DU CLOS DU VAS 

Demande d’aides financières au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR 2023 et de la Communauté de Communes du Briançonnais FFST 2023 

 

FINANCES 

              RENOVATION PETIT PATRIMOINE :  

Remplacement roulements des cloches de l’église du chef lieu  

 

DOMAINE ET PATRIMOINE - ECHANGE 

ÉCHANGE DE PARCELLES A PUY CHALVIN  

FAURE-GEORS Pierre parcelle C193 / COMMUNE parcelle C198  

 

DOMAINE ET PATRIMOINE - VENTE 

ACQUISITION AMIABLE DE TERRAINS EN VUE DE LA CREATION D'UN TROTTOIR AU CLOS DU VAS 

 

FONCTION PUBLIQUE :  

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS - APCCB - 

Adhésion 2023 

 

FORMATION 

FORMATION EQUIPIER INTERVENTION INCENDIE 

Convention de prestation de formation entre le SDIS et la commune 

 

 

L’équipe municipale est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant l’ordre du jour du conseil municipal. Merci de contacter la Mairie par mail : mairie@puysaintandre.fr ou par téléphone : 04 92 20 24 26