La prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal se déroulera le :
Mardi 7 novembre 2023 à 18h30
À la salle du conseil municipal de la Mairie.
A l’ordre du jour :
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL
De la séance publique du 4 octobre 2023
DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATION
APPARTEMENT COMMUNAL – PUY CHALVIN
Convention d’occupation précaire d’une partie du grenier
FONCIER
VALORISATION DU PATRIMOINE FONCIER
Convention d’assistance et d’accompagnement du suivi des affaires courantes en urbanisme et Aménagements
FINANCES
MISE A DISPOSITION DE RADARS PEDAGOGIQUES SOLAIRES
Avenant N°1 à la convention entre les communes de Puy Saint Pierre et de Puy Saint André
REGLEMENT EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (RGPD)
Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes-Alpes
PERSONNEL COMMUNAL
RECRUTEMENT DE VACATAIRE POUR LE DENEIGEMENT ET LE SALAGE DES VOIES COMMUNALES
PERSONNEL COMMUNAL
REGIME DES ASTREINTES DES OPERATIONS DE DENEIGEMENT ET DE SALAGES
pour les agents des services techniques au sein de la mairie de Puy Saint André
AIDES FINANCIERES
DEMANDE DE SUBVENTIONS – BUDGET EAU
DIMINUTION DE LA QUANTITE DE L’EAU PRELEVEE
Auprès du Département et de l’agence de l’eau