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Conseil Municipal

Jeudi 9 décembre - 18:30 2021

PRESTATION DE SERVICE

TRAVAUX DE VIABILITE HIVERNALE 

Convention entre le département et les communes de Puy Saint Pierre et de Puy Saint André

 

            FINANCES

CONVENTION FONCIERE DE MISE EN RESERVE FONCIERE CONTRIBUANT A LA REALISATION DE L’AMENAGEMENT DE LA COMMUNE (COMMUNE, SAFER ET CONSEIL DEPARTEMENTAL)

Aides aux acquisitions et aux réserves foncières avenant n°2

 

SECOURS SUR PISTES - SAISON 2021-2022

Tarifs prestations secours

 

SECOURS SUR PISTES - SAISON 2021-2022

Tarifs facturation secours 

 

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022

Sous l’autorité du Maire

Détermination de la rémunération de l’agent recenseur

 

PROJET D’HABITAT PARTICIPATIF PUY CHALVIN

Prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage

 

HABITAT PARTICIPATIF PUY CHALVIN

Validation de candidature à l’appel à projet

 

BUDGET PRINCIPAL

Admission en non-valeur

 

BUDGET EAU 

Admission en non-valeur

 

            PETITE ENFANCE

CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

Engagement procédure Convention Territoriale Globale

 

            EAU POTABLE

TARIFS DE L’EAU POTABLE

A partir de 2021

 

            PERSONNEL COMMUNAL

CONTRATS D’ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES

Sélection d’un prestataire

 

 

Votre équipe municipale se tient à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles sur l’ordre du jour sur simple demande par mail : mairie@puysaintandre.fr ou 04.92.20.24.26