FINANCES/ DECISIONS BUDGETAIRES :

BUDGET PRINCIPAL 

• Compte de gestion 2021
• Compte administratif Exercice 2021
• Affectation du résultat 2021
• Fixation du taux des taxes 
• Budget primitif 2022

BUDGET EAU

• Compte de gestion 2021
• Compte administratif Exercice 2021
• Affectation du résultat 2021
• Budget primitif 2022

FINANCES

REGIE DE RECETTES

• Création d’une régie de recettes prolongée pour les secours sur pistes du domaine skiable

FONDATION PATRIMOINE

• Adhésion année 2022

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

DECISION D’ESTER EN JUSTICE

• Autorisation donnée au Maire d’ester en justice pour défendre les intérêts de la commune devant le Tribunal Administratif de Marseille dans le dossier n° 2200009-2 suite au recours déposé par l’ASA des canaux de Puy Saint André

 
    EAU POTABLE

RACCORDEMENT AU RESEAU ET POSE DE COMPTEURS DE SURVEILLANCE
Fontaines du Chef-lieu

    ENVIRONNEMENT

COUPES AFFOUAGERES

• Assiettes des coupes

CREATION DE VERGERS COMMUNAUX

• Acquisition matériels et immatériels

CREATION DE VERGERS COMMUNAUX 

• Adhésion à l’association des Croqueurs de pommes

CREATION DE VERGERS COMMUNAUX 

• Convention entre l’association des Croqueurs de pommes et la commune 

FONCTION PUBLIQUE

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU 
BRIANCONNAIS - APCCB -

• Cotisation 2022