Vous êtes ici

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 25 août - 18:30 2022

Salle du Conseil à la Mairie.

A L’ORDRE DU JOUR :

 

            FINANCES

PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON / COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE  

            Devis visites guidées patrimoine premier semestre 2022

CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT (CPIE) 

          Travaux d’entretien des sentiers 2022

VALORISATION DU PATRIMOINE DES COMMUNES DE PUY SAINT ANDRE ET DE PUY SAINT PIERRE

        Etude pour la définition du projet

AMENAGEMENT D’UN BATIMENT POUR Y INSTALLER LE LOCAL TECHNIQUE MUNICIPAL

         Mise en place d’une porte de garage

CABANE DE SACHAS

Convention pour la gestion des encaissements des réservations de la saison 2022 en entre la commune et l’ONF

CABANE DE SACHAS

Convention d’occupation temporaire

FORFAITS DE SKI 

Tarifs saison hivernale 2022/2023

BUDGET PARTICIPATIF       

            Adoption du règlement intérieur annuel

FINANCES LOCALES

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1ER janvier 2023

            INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

DELIBERATION RELATIVE AUX MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES PRIS PAR LES COMMUNES DE MOINS DE 3 500 HABITANTS 

 

            AIDES FINANCIERES

DEMANDE DE SUBVENTION

Rénovation petit patrimoine : cloches église chef lieu

Demande de subvention auprès du Département au titre de la dotation cantonale

 

      DOMAINE ET PATRIMOINE

SENTIER TRANSHUMANCE ARTISTIQUE 

Convention tripartite de partenariat entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA, l’Association Serre lez’Arts et la commune