CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2022   

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 

Changement salle conseil municipal 

 

CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS 

Désignation d’un élu au sein de l’équipe municipale 

 

URBANISME

DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA NÉCÉSSITÉ OU NON D'EFFECTUER UNE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE

 

FINANCES 

 

TRAVAUX DE PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL 

1ère tranche de travaux d’entretien de sentiers 

 

TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA COMMUNE ET DES PRESTATIONS DES SERVICES COMMUNAUX  

 

PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON / COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE   

Devis visites guidées patrimoine premier semestre 2023 

 

BUDGET PRINCIPAL 

Décision modificative n°1 

 

CONVENTION CENTRE DE GESTION 05 / COMMUNE 

Service Intérim Collectivité (SIC) convention de mise à disposition 

 

DOMAINE ET PATRIMOINE 

HABITAT PARTICIPATIF DE PUY CHALVIN 

Désignation de l’interlocuteur juridique 

 

HABITAT PARTICIPATIF DE PUY CHALVIN 

Création d’une commission AD HOC 

 

AIDES FINANCIERES 

TRAVAUX DE PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL  

Demande de subvention à la Communauté de Communes du Briançonnais au titre du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale Communautaire (FSST 2022) 

 

AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL 

CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2          

Participation financière communale aux frais de cantine  

Année scolaire 2022-2023 

 

HARMONISATION FRAIS DE CANTINE 

Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2022-2023 

 

COMPETENCE COMMUNALE 

DEFENSE EXTERIEURE CONTRE l’INCENDIE – DECI - 

Convention de prestation de service  

 

INSEE 

Convention relative à la transmission des données de l’état civil 

 

PERSONNEL 

FORMATION PREVENTION ET SECOURS CIVIQUES DE NIVEAU 1 

Convention de prestation de formation entre le SDIS et la commune