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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 SEPTEMBRE 2020

Jeudi 10 septembre - 18:30 2020

Le jeudi 10 septembre 2020 à 18h30 à la salle du conseil de la mairie

ORDRE DU JOUR               

FINANCES

  • ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE : ANEM

         Adhésion 2020

  • DEMANDES DE SUBVENTIONS SOLLICITEES AUPRES DE LA COMMUNE -

         Année 2020 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION 61-2020

  • FRAIS DE SECOURS SUR PISTES 2017 :

         Créances éteintes

FINANCES / COMMUNICATION

  • GAZETTE MUNICIPALE

         Contrat de sous traitance de la mise en page et de la création graphique

         Sélection d’un prestataire

PARTICIPATION FINANCIERE

  • COMMUNE ET LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX : LPO

         Aide financière

LOCATION DOMAINE ET PATRIMOINE

  • APPARTEMENT COMMUNAL ANCIENNE ECOLE CHEF-LIEU / COTE DROIT

         Contrat de location

VENTE DOMAINE ET PATRIMOINE  

  • PARCELLE A 1354 CHEF LIEU

Vente commune / GOUDET avec intervention de la SAFER

EAU POTABLE 

  • PERIMETRE D’EAU POTABLE

Sortie de la source des Cheyneaux du patrimoine eau potable

  • AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES

IT05 (ingénierie territoriale)

Convention relative à la protection du captage d’eau potable de Serre Blanc

  • REHAUSSE REGARD D’EAU POTABLE

Signature devis

DIVERS 

  • DELIVRANCE D’UNE COUPE DE BOIS 2020 2021

En régie dans la parcelle 4

Modalités d’attribution

PASTORALISME 

  • ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE – AFP-

Désignation d’un représentant de la commune

ASA DES CANAUX

Demande de subvention pour travaux sur le Canal de la Cime