
Jeudi 10 septembre - 18:30 2020
Le jeudi 10 septembre 2020 à 18h30 à la salle du conseil de la mairie
ORDRE DU JOUR
FINANCES
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ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE : ANEM
Adhésion 2020
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DEMANDES DE SUBVENTIONS SOLLICITEES AUPRES DE LA COMMUNE -
Année 2020 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION 61-2020
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FRAIS DE SECOURS SUR PISTES 2017 :
Créances éteintes
FINANCES / COMMUNICATION
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GAZETTE MUNICIPALE
Contrat de sous traitance de la mise en page et de la création graphique
Sélection d’un prestataire
PARTICIPATION FINANCIERE
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COMMUNE ET LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX : LPO
Aide financière
LOCATION DOMAINE ET PATRIMOINE
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APPARTEMENT COMMUNAL ANCIENNE ECOLE CHEF-LIEU / COTE DROIT
Contrat de location
VENTE DOMAINE ET PATRIMOINE
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PARCELLE A 1354 CHEF LIEU
Vente commune / GOUDET avec intervention de la SAFER
EAU POTABLE
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PERIMETRE D’EAU POTABLE
Sortie de la source des Cheyneaux du patrimoine eau potable
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AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES
IT05 (ingénierie territoriale)
Convention relative à la protection du captage d’eau potable de Serre Blanc
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REHAUSSE REGARD D’EAU POTABLE
Signature devis
DIVERS
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DELIVRANCE D’UNE COUPE DE BOIS 2020 2021
En régie dans la parcelle 4
Modalités d’attribution
PASTORALISME
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ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE – AFP-
Désignation d’un représentant de la commune
ASA DES CANAUX
Demande de subvention pour travaux sur le Canal de la Cime