Le Conseil Municipal se réunira le mardi 07 novembre 2023 à 18h30
Ci-dessous l’ordre du jour :
1. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL
De la séance publique du 4 octobre 2023
2. DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATION
APPARTEMENT COMMUNAL - PUY CHALVIN
Convention d'occupation précaire d'une partie du grenier
3. FONCIER
VALORISATION DU PATRIMOINE FONCIER
Convention d'assistance et d'accompagnement du suivi des affaires courantes en urbanisme et aménagements
4. FINANCES
MISE A DISPOSITION DE RADARS PEDAGOGIQUES SOLAIRES
Avenant n°1 à la convention entre les communes de Puy Saint Pierre et de Puy Saint André
5. REGLEMENT EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (RGPD)
Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes-Alpes
6. PERSONNEL COMMUNAL
RECRUTEMENT DE VACATAIRE POUR LE DENEIGEMENT ET LE SALAGE DES VOIES COMMUNALES
7. REGIME DES ASTREINTES DES OPERATIONS DE DENEIGEMENT ET DE SALAGE
pour les agents des services techniques au sein de la mairie de Puy Saint André
8. AIDES FINANCIERES
DEMANDEN DE SUBVENTIONS - BUDGET EAU - DIMINUTION DE LA QUANTITE DE L'EAU PRELEVEE
Auprès du département et de l'agence de l'eau