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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 17 JUIN 2021

Jeudi 17 juin - 18:00 2021

Le jeudi 17 juin 2021 à 18h à la salle du conseil de la mairie.

Public limité à 6 personnes conformément aux mesures sanitaires actuelles, sous réserve de nouvelles consignes.

 

            LOCATION  

ENTREPRISE EMMEGIBELT/COMMUNE

Convention d’occupation à titre onéreux d’une place de stationnement dans un local privé

 

            FONCIER 

SAFER/COMMUNE

Convention de concours technique visant à la maîtrise des biens sans maître

 

            AIDES FINANCIERES

            TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2021                                                     

Demande de subventions à la Communauté de Communes du Briançonnais au titre du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale Communautaire (FSSTC)

 

            MARCHES

CREATION DE DEUX APPARTEMENTS COMMUNAUX  -ANCIENNE ECOLE DU CHEF LIEU

Sélection de l’architecte

 

CREATION DE DEUX APPARTEMENTS COMMUNAUX 

Sélection des entreprises          

 

TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2021 - Goudronnage du Lot. Du Villaret

Sélection de l’entreprise

 

MISE EN PLACE D’UN BACHAS POUR LA FONTAINE DU CAIRE

Sélection d’un prestataire

 

PROGRAMME AMENAGEMENT VILLAGE 

Choix du programmiste

 

ESCALADE EXTENSION ET MAINTENANCE 

Choix du prestataire

 

DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE -DUP- RESTAURANT Serre Blanc 

Choix du bureau d’études

 

            FINANCES 

SECOURS SUR PISTES

Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture d’une prestation de service de transports sanitaires avec les communes de Briançon / Puy Saint Pierre / Puy Saint André – la Salle les Alpes et le Monétier les bains pour trois saisons

 

SERVICE HYGIENE ET SECURITE DU CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

Convention d’adhésion 

 

NOUVEAU RESTAURANT D’ALTITUDE

Appel à projet

 

            FINANCES EAU POTABLE

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX SERVICES HAUTE DURANCE

Convention de sous traitance de prestations pour la facturation et l’encaissement des abonnés du service de l’eau

 

            RESSOURCES HUMAINES

COLLABORATION OCCASIONNELLE BENEVOLE DU SERVICE PUBLIC  

Mise en place d’une convention d’accueil de collaborateurs bénévoles