Les points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal en Salle du conseil à 18h30.
AIDES FINANCIERES
DEMANDE DE SUBVENTIONS
Projet d’acquisition d’un local technique pour l’engin de déneigement et le matériel d’entretien du bas de la commune
Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR 2022
DEMANDE DE SUBVENTIONS
Mise en sécurité lotissement du Villaret et impasse des Peupliers Pierre-Feu
Demande de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR 2022 et du Département au titre des amendes de police
VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC
DISSOLUTION du Syndicat d’Eclairage Public du Briançonnais -SIEpB-
Répartition de l’actif et du passif entre les collectivités membres
ADHESION au Service d’Accompagnement à la Gestion Energétique des installations d’Eclairage Public -SAGE EP-
du Syndicat Mixte d’Energie des Hautes Alpes- SYME 05-
COMMUNICATION
GAZETTE MUNICIPALE
Contrat de sous-traitance création graphique et mise en page
Sélection d’un prestataire années 2022 à 2025
MARCHES PUBLICS
MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D’EAU POTABLE ET REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR CONTRE L’INCENDIE SUR LA COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE
Sélection du bureau d’études
COMMANDE DE MATERIEL
Tables et bancs pliants pour fêtes, cérémonie et réunions
FINANCES
PARTICIPATION COMMUNALE A L’ADIL 05
Agence Départementale d’Information sur le Logement des Hautes Alpes - année 2022
COMMUNES FORESTIERES
Adhésion - année 2022
AIRES DE COMPOSTAGE PARTAGEES
Convention de gestion avec la Communauté de Communes du Briançonnais
BROYEUR A VEGETAUX
Convention de mutualisation pour les communes membres de la Communauté de Communes du Briançonnais
PROJET D’HABITAT PARTICIPATIF A PUY CHALVIN
Proposition de rachat d’une étude de sol en vue de la vente prévisionnelle des terrains concernés
CREATION DE DEUX APPARTEMENTS COMMUNAUX
Sélection du coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé – SPS-
DOMAINE ET PATRIMOINE VENTE
VENTE COMMUNE / SAFER - MARAICHAGE
Promesse unilatérale de vente qui annule et remplace celle approuvée par délibération n°80-2021 du 21/10/2021 – Modificatif de la désignation du bien.
N’hésitez pas à nous écrire à l’adresse suivante si vous avez des questions : mairie@puysaintandre.fr