Lundi 12 février - 18:30 2024
PREPARATION CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024 18H30
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 29 janvier 2024
FINANCES:
ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS - APCCB: Adhésion 2024
CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET DE LA COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE -PEFC: Renouvellement d’engagement au Programme de reconnaissance des forêts certifiées (PEFC)
DONS DES AINES DE LA COMMUNE aux écoles de Saint Blaise et du Pinet
TRAVAUX DE VOIRIE : Aménagement croisement de l'impasse de Montbrison, de l'impasse de la Marline et du chemin de Pierrefeu - Commande de travaux
ENVIRONNEMENT
ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES-ZA EnR: Recensement des zones susceptibles d’accueillir des équipements producteurs d’énergies renouvelables
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE: En matière de marchés publics
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE -PCS- / INCENDIE - SECOURS: Désignation d’un élu référent au sein de l’équipe municipale
CULTURE
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE PUY SAINT ANDRE : Convention de collaboration commune entre la Bibliothèque Départementale des Hautes Alpes et la bibliothèque publique de la Mairie de Puy Saint André et Conventions de bénévolats commune/bénévoles