ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
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INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE
Versement des indemnités
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INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS
Versement des indemnités
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INDEMNITES DE FONCTIONS DE CONSEILLERS MUNICIPAUX TITULAIRES DE DELEGATION
Versement des indemnités
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DU PROREL EN CHARGE DE LA GESTION DES REMONTEES MECANIQUES DU DOMAINE SKIABLE
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat
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ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE - A.F.P.
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à l’association
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION DU BRIANÇONNAIS (S.I.E.p.B)
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat
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SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES ALPES SyMEnergie05
Election des délégués représentant la commune au sein du collège territorial du syndicat
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SEML SEVE ( Soleil Eau Vent Energie)
Désignation des représentants
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DEFENSE
Désignation d’un correspondant
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COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S.)
Désignation d’un délégué
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COMMUNE FORESTIERE
Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
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SICTIAM
Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant
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FOND DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT – FSL-
Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant
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AGENCE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DES HAUTES ALPES -ADIL 05-
Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant
FINANCES :
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PARTICIPATION AU FOND DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
Conseil Départemental 2020
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PARTICIPATION COMMUNALE A L’ADIL 05
Agence Départementale d’Information sur le Logement des Hautes Alpes - année 2020
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PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON / COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE
Proposition de visites guidées du patrimoine - second semestre 2020
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CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION « ENVIRONNEMENT ET SOLIDARITE » LABELLISÉE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT HAUTE DURANCE (CPIE)
Travaux d’entretien des sentiers 2020
DIVERS :
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ONF - DELIVRANCE D’UNE COUPE DE BOIS 2020/2021
En régie dans la parcelle 4 (au-dessus des Combes)
ACTIONS SOCIALES :
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TITRES RESTAURANT
Lancement d’un contrat cadre de prestation sociale par le centre de gestion des Hautes Alpes
MARCHE PUBLIC :
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TRAVAUX DE REFECTIONS VOIRIES COMMUNALES - TRANCHE 1-
Attribution du marché
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE INTERCOMMUNALITE :
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MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Dans le cadre de la création du syndicat mixte du bassin versant de la Haute Durance
DOMAINE ET PATRIMOINE :
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AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Accord entre la commune et le propriétaire de la parcelle A 1303
ACQUISITION FONCIERE :
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S.A.F.E.R PROVENCE ALPES COTE D’AZUR (Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural)
Promesse unilaterale d’échange
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ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE
BARNEOUD-CHAPELIER Zéphirin Julien
RESEAU D’EAU
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TRAVAUX VISANT A L’AMELIORATION DU RENDEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE
Signature devis
MME LE MAIRE
ESTELLE ARNAUD
Votre équipe municipale se tient à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles sur l’ordre du jour sur simple demande par mail : mairie.puysaintandre@wanadoo.fr ou 04.92.20.24.26
CONFORMEMENT AUX MESURES SANITAIRES EN VIGUEUR LE PUBLIC SERA LIMITE A 9 PERSONNES