Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 14 septembre 2023 à 18h30
Ci-dessous l’ordre du jour définitif:
FINANCES
TAXE D’HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS
Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
TAXE D’HABITATION
Majoration de la cotisation dûe au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
BUDGET PRINCIPAL
Décision modificative n°2
CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (CAUE)
Adhésion 2023
BUDGET PARTICIPATIF : FOURNITURE ET POSE D’UN CABANON POUR LES VERGERS COMMUNAUX
Sélection d’un fabriquant et fournisseur
TRAVAUX DE PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL
2ème tranche de travaux d’entretien des sentiers du territoire communal
CABANE DE SACHAS
Remplacement batteries des panneaux solaires
DIAGNOSTICS IMMOBILIERS APPARTEMENT COMMUNAL
REZ DE CHAUSSEE - PUY CHALVIN
Choix du prestataire
INTERVENTION EXCEPTIONNELLE DU SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL
Facturation suite intervention sur le réseau d’eau
FONCTION PUBLIQUE
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème CLASSE A TEMPS NON COMPLET
Avancement de grade et Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL TECHNIQUE
Convention de mise à disposition entre la commune et l’Association Foncière Pastorale pour la pose d’abreuvoirs
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
GESTION DE LA RELATION USAGERS
Convention entre le Département des Hautes Alpes et la Commune en vue de l’accès à la « saisine de l’administration par voie électronique » SVE
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTES DURANCE – SPL ESHD -
Présentation du rapport annuel 2022 des administrateurs de la SPL ESHD au sein de la commune de Puy Saint André
SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE SOLEIL EAU VENT ENERGIE - SEML SEVE -
Présentation du rapport annuel 2022 des administrateurs de la SEM SEVE au sein de la commune de Puy Saint André
PATRIMOINE - LOCATION
MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES
Convention, règlement et tarifs
DIVERS
DELIVRANCE D’UNE COUPE DE BOIS 2023 2024
En régie dans la parcelle 2 – modalités d’attribution
DOMAINE ET PATRIMOINE
AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Accord entre la commune et le propriétaire de la parcelle A 1634 au CHEF LIEU
LOCATION DOMAINE ET PATRIMOINE
APPARTEMENT COMMUNAL ANCIENNE ECOLE PUY CHALVIN
Contrat de location appartement rez de chaussée
