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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023 à 18h30

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023 18h30

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 14 septembre 2023 à 18h30

Ci-dessous l’ordre du jour définitif:

 

            FINANCES

TAXE D’HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS

Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale

 

TAXE D’HABITATION

Majoration de la cotisation dûe au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

 

BUDGET PRINCIPAL

Décision modificative n°2

 

CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (CAUE)

Adhésion 2023

 

BUDGET PARTICIPATIF : FOURNITURE ET POSE D’UN CABANON POUR LES VERGERS COMMUNAUX 

Sélection d’un fabriquant et fournisseur

 

TRAVAUX DE PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL

2ème tranche de travaux d’entretien des sentiers du territoire communal

 

CABANE DE SACHAS

Remplacement batteries des panneaux solaires

 

DIAGNOSTICS IMMOBILIERS APPARTEMENT COMMUNAL 

REZ DE CHAUSSEE - PUY CHALVIN 

Choix du prestataire

 

INTERVENTION EXCEPTIONNELLE DU SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

Facturation suite intervention sur le réseau d’eau

 

            FONCTION PUBLIQUE                                                                              

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème CLASSE A TEMPS NON COMPLET

Avancement de grade et Modification du tableau des effectifs

 

            PERSONNEL

MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL TECHNIQUE 

Convention de mise à disposition entre la commune et l’Association Foncière Pastorale pour la pose d’abreuvoirs 

 

            INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

GESTION DE LA RELATION USAGERS 

Convention entre le Département des Hautes Alpes et la Commune en vue de l’accès à la « saisine de l’administration par voie électronique » SVE

 

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTES DURANCE – SPL ESHD -

Présentation du rapport annuel 2022 des administrateurs de la SPL ESHD au sein de la commune de Puy Saint André 

 

SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE SOLEIL EAU VENT ENERGIE - SEML SEVE -

Présentation du rapport annuel 2022 des administrateurs de la SEM SEVE au sein de la commune de Puy Saint André 

 

            PATRIMOINE - LOCATION                                                             

MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES 

Convention, règlement et tarifs

 

            DIVERS

DELIVRANCE D’UNE COUPE DE BOIS 2023 2024

En régie dans la parcelle 2 – modalités d’attribution

 

            DOMAINE ET PATRIMOINE

AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC 

Accord entre la commune et le propriétaire de la parcelle A 1634 au CHEF LIEU

 

            LOCATION DOMAINE ET PATRIMOINE

APPARTEMENT COMMUNAL ANCIENNE ECOLE PUY CHALVIN

Contrat de location appartement rez de chaussée

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