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SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 JUIN 2020 A 18 H 30 A LA SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE

Jeudi 11 juin - 18:30 2020

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

  • INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE

         Versement des indemnités

  • INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS

         Versement des indemnités

  • INDEMNITES DE FONCTIONS DE CONSEILLERS MUNICIPAUX TITULAIRES DE DELEGATION  

          Versement des indemnités

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DU PROREL EN CHARGE DE LA GESTION DES REMONTEES MECANIQUES DU DOMAINE SKIABLE  

          Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat

  • ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE - A.F.P.

          Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à l’association

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION DU BRIANÇONNAIS (S.I.E.p.B)   

          Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat

  • SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES ALPES SyMEnergie05

          Election des délégués représentant la commune au sein du collège territorial du syndicat

  • SEML SEVE ( Soleil Eau Vent Energie)

Désignation des représentants

  • DEFENSE

Désignation d’un correspondant

  • COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S.)

Désignation d’un délégué

  • COMMUNE FORESTIERE

Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant

  • SICTIAM

Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant

  • FOND DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT – FSL-

Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant

  • AGENCE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DES HAUTES ALPES -ADIL 05-

Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant

FINANCES :

  • PARTICIPATION AU FOND DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

          Conseil Départemental 2020

  • PARTICIPATION COMMUNALE A L’ADIL 05 

          Agence Départementale d’Information sur le Logement des Hautes Alpes - année 2020

  • PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON / COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE 

          Proposition de visites guidées du patrimoine  - second semestre 2020

  • CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION « ENVIRONNEMENT ET SOLIDARITE »   LABELLISÉE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT       HAUTE DURANCE (CPIE)

Travaux d’entretien des sentiers 2020

DIVERS :

  • ONF - DELIVRANCE D’UNE COUPE DE BOIS 2020/2021

          En régie dans la parcelle 4 (au-dessus des Combes)

ACTIONS SOCIALES :

  • TITRES RESTAURANT

Lancement d’un contrat cadre de prestation sociale par le centre de gestion des Hautes Alpes

MARCHE PUBLIC :

  • TRAVAUX DE REFECTIONS VOIRIES COMMUNALES - TRANCHE 1-

          Attribution du marché

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE INTERCOMMUNALITE :

  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS          

          Dans le cadre de la création du syndicat mixte du bassin versant de la Haute Durance

DOMAINE ET PATRIMOINE :

  • AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

          Accord entre la commune et le propriétaire de la parcelle A 1303

ACQUISITION FONCIERE :

  • S.A.F.E.R  PROVENCE ALPES COTE D’AZUR (Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural)   

          Promesse unilaterale d’échange

  • ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE

           BARNEOUD-CHAPELIER Zéphirin Julien

RESEAU D’EAU

  • TRAVAUX VISANT A L’AMELIORATION DU RENDEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE

            Signature devis

MME LE MAIRE

ESTELLE ARNAUD

 

 

Votre équipe municipale se tient à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles sur l’ordre du jour sur simple demande par mail : mairie.puysaintandre@wanadoo.fr ou 04.92.20.24.26

CONFORMEMENT AUX MESURES SANITAIRES EN VIGUEUR LE PUBLIC SERA LIMITE A 9 PERSONNES