Le prochain conseil municipal aura lieu le LUNDI 10 FEVRIER 2025 à 16h30
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 06 janvier 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS - APCCB - Adhésion 2025
PARTICIPATION COMMUNALE A L’ADIL 05 - Agence Départementale d’Information sur le logement des Hautes Alpes 2025
ASSISTANCE JURIDIQUE - Contrat de prestation juridique annuelle
BUDGET PRINCIPAL 2025 - Délibération d’ouverture anticipée des crédits d’investissements
ECLAIRAGE PUBLIC TERRITOIRE D’ENERGIE HAUTES-ALPES SyME05 - Renouvellement du parc d’éclairage public de la commune remplacement par des luminaires en LED
CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Mission de maitrise d’ouvrage
DONS DES AINES DE LA COMMUNE aux écoles de Saint Blaise et du Pinet
ASSURANCE STATUTAIRE Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION
PARCELLE C 1678-1679 CHAMPY GUY - Vente commune/COUTAGNE-MONTIMART
DOMAINE ET PATRIMOINE - GESTION DU DOMAINE PUBLIC
RACCORDEMENT ELECTRIQUE SCIA LES SILENES POSTE DE PUY CHALVIN - Convention de passage commune/Territoire d’énergie Hautes Alpes SyME05
DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATION
GESTION DES SALLES COMMUNALES - Mise à jour convention et règlement
URBANISME :
RAPPORT TRIENNAL LOCAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
AIDES FINANCIERES
DEMANDE DE SUBVENTIONS – BUDGET EAU
RENOUVELLEMENT DU RESERVOIR ET D'UNE PARTIE DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A PUY CHALVIN auprès du Département et de l’Agence de l’Eau
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
REFORME STATUTAIRE 2024-2025 DE TERRITOIRE D’ENERGIE HAUTES-ALPES SyME05 - Nouvelle modification des statuts de Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05
