Le prochain conseil municipal aura lieu le LUNDI 7 JUILLET 2025 à 18h
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 11 juin 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
URBANISME – DOCUMENT D’URBANISME
DELIBERATION PORTANT PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE REVISION ALLEGEE DU PLU MODIFIE ET REMPLACE LA DELIBERATION INITIALE N°34-2025 DU 24 MARS 2025 PRESCRIVANT UNE PROCEDURE DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU
DOMAINE ET PATRIMOINE
DESAFFECTION ET DECLASSEMENT - Parcelles A 1576-1580 Chef-lieu
DOMAINE ET PATRIMOINE- - ALIENATION
PARCELLES A 1576-1580 CHEF LIEU - Vente commune / FLAMMIER
FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES
SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF - « MEGISSERIE PAYSANNE – PEAUX DES HAUTES VALLEES » - Participation financière de la Commune
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL - Décision modificative n°2
PERSONNEL
DELIBERATION RELATIVE A LA JOURNEE SOLIDARITE
DELIBERATION DETERMINANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENT DE GRADE
DELIBERATION PORTANT CREATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
INSTAURATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
CULTURE
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE 2024-2028 - Convention socle
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
LOGICIEL METIER - Solution informatisation en réseau et au portail documentaire
