Le prochain conseil municipal aura lieu le MERCREDI 11 JUIN 2025 à 10h00
ORDRE DU JOUR:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 5 mai 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MOBILITE
EXPERIMENTATION VEHICULE INTERMEDIAIRE - Convention de partenariat Communauté de Communes du Briançonnais/Commune
FINANCES
VERGERS COMMUNAUX - Adhésion à l’association des Croqueurs de pommes année 2025
SENTIER TRANSHUMANCE ARTISTIQUE - Convention tripartite de partenariat entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles PACA, l’association Serre lez’Arts et la commune -été culturel 2025-
TRAVAUX DE VOIRIE 2025 - Aménagement rue des Tenailles - Commande de travaux
TRAVAUX DE VOIRIE 2025 - Travaux de goudronnage route des Moulins et Impasse du Gui - Commande de travaux
FINANCES /PARTICIPATIONS FINANCIERES
COMMUNE ET LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX / LPO - Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2025-2029
PERSONNEL COMMUNAL
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Avenant n°1 à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de gestion des Hautes-Alpes (CDG 05) pour le risque « prévoyance »
FRAIS DE DEPLACEMENT - Prise en charge des frais de déplacements vacataire année scolaire 2024-2025
DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT - Parcelle C 1679 Champ Guy
PARCELLE C 1678-1679 CHAMPY GUY - Vente commune/COUTAGNE-MONTIMART
