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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026 A 18H30

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2026 à 18h30

ORDRE DU JOUR:

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 31 août 2026

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de la commune au sein de la Commission

ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE - A.F.P. - Désignation d’un nouveau membre du Conseil municipal pour siéger à l’association suite aux démissions de deux conseillers

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU PROREL - SIVU DU PROREL CHARGE DE LA GESTION DES REMONTEES MECANIQUES DOMAINE SKIABLE - Désignation d’un nouveau membre du Conseil municipal pour siéger au syndicat suite aux démissions de deux conseillers

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

SENTIER TRANSHUMANCE ARTISTIQUE - Convention tripartite de partenariat entre le direction Régionale des Affaires Culturelles PACA, l’association Serre Lez’arts et la commune - été culturel 2026

SALLES COMMUNALES - Mise à jour convention temporaire de mise à disposition d’une salle communale

 

FINANCES

DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER VALLEE - PASS SAISON « JEUNES » SAISON HIVER 2026/2027 - Participation de la commune de Puy Saint André

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