
Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 3 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 29 septembre 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL - Décision modificative n°3
PROJET DE CREATION DE HAMEAU LEGER AU CHEF LIEU - Accompagnement et études de faisabilité
REGIE SECOURS SUR PISTES - Modification de la régie de recettes prolongée pour l’encaissement des secours sur pistes
SECOURS SUR PISTES - SAISON 2025/2026 - Tarifs prestations secours
SECOURS SUR PISTES - SAISON 2025-2026 - Tarifs facturation secours
DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER VALLEE - PASS SAISON « JEUNES » SAISON HIVER 2025/2026 - Participation de la commune de Puy Saint André
AMENAGEMENT AIRES DE JEUX - Acquisitions de structures
MARCHES PUBLICS
CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Attribution des marchés de travaux
PERSONNEL COMMUNAL - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRE - Adhésion contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel proposé par le CDG 05
DOMAINE ET PATRIMOINE- - ALIENATION - PARCELLES A 1346 CHEF LIEU - Vente commune / WARD-CASTELLANO GONZALEZ
EAU POTABLE
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE - Signature des statuts modifiés / entrée Commune de Puy Saint Pierre
CHALET DE SERRE BLANC - Remboursement facture d’achat d’eau en bouteille au locataire SAS CHALET DE SERRE BLANC
AUTRE DOMAINE DE COMPETENCE DES COMMUNES
MOTION DEMANDANT LE NON-CLASSEMENT DU RENARD DE LA LISTE DES « ESPECES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DEGATS » (ESOD) DANS LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES


