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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2025

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 3 décembre 2025

ORDRE DU JOUR

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE  

APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 29 septembre 2025 

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL   

 

FINANCES

BUDGET PRINCIPAL - Décision modificative n°3 

PROJET DE CREATION DE HAMEAU LEGER AU CHEF LIEU - Accompagnement et études de faisabilité

REGIE SECOURS SUR PISTES - Modification de la régie de recettes prolongée pour l’encaissement des secours sur pistes

SECOURS SUR PISTES - SAISON 2025/2026 - Tarifs prestations secours 

SECOURS SUR PISTES - SAISON 2025-2026 - Tarifs facturation secours  

DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER VALLEE - PASS SAISON « JEUNES » SAISON HIVER 2025/2026 - Participation de la commune de Puy Saint André  

AMENAGEMENT AIRES DE JEUX - Acquisitions de structures

 

MARCHES PUBLICS

CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Attribution des marchés de travaux

PERSONNEL COMMUNAL - ASSURANCE RISQUES STATUTAIRE - Adhésion contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel proposé par le CDG 05

DOMAINE ET PATRIMOINE- - ALIENATION - PARCELLES A 1346 CHEF LIEU - Vente commune / WARD-CASTELLANO GONZALEZ

 

EAU POTABLE 

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE - Signature des statuts modifiés / entrée Commune de Puy Saint Pierre

CHALET DE SERRE BLANC - Remboursement facture d’achat d’eau en bouteille au locataire SAS CHALET DE SERRE BLANC

 

AUTRE DOMAINE DE COMPETENCE DES COMMUNES 

MOTION DEMANDANT LE NON-CLASSEMENT DU RENARD DE LA LISTE DES « ESPECES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DEGATS » (ESOD) DANS LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Plus d'actualités

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