Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 10 décembre 2025 à 8h30
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 3 décembre 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MARCHES PUBLICS
CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Attribution du dernier marché de travaux
PERSONNEL COMMUNAL
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la procédure de labellisation
MISE A JOUR DE LA DÉLIBERATION RELATIVE AU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE RSU 2024
EAU POTABLE
EAU POTABLE - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de L’eau potable - RPQS Année 2024
BUDGET EAU - Tarif eau potable à partir de 2026
DELIBERATION RELATIVE A LA REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU 2026
DIMINUTION DE LA QUANTITE D’EAU PRELEVEE - Reprise de regards d’eau potable
