
Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 janvier 2026 à 11h00
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 10 décembre 2025
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
DONS DES AINES DE LA COMMUNE aux écoles de Saint Blaise et du Pinet
URBANISME
PLAN LOCAL D’URBANISME - Approbation de la révision Allégée n°1 du PLU
MARCHES PUBLICS
CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Avenant n°1 lot 1 MACONNERIE
COMMANDE PUBLIQUE - CONTRAT
ASSISTANCE JURIDIQUE - Contrat de prestation juridique annuelle
PERSONNEL COMMUNAL
ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS - APCCB - Adhésion 2026
AIDES FINANCIERES
DEMANDE DE SUBVENTIONS – BUDGET EAU
RENOUVELLEMENT DU RESERVOIR ET D'UNE PARTIE DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A PUY CHALVIN auprès du Département, de l’Agence de l’Eau et de l’Etat
EAU POTABLE
EAU POTABLE - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE - Rapport de suites du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes reçu le 15 février 2024


