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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: LE MERCREDI 14 JANVIER 2026 A 11H

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 14 janvier 2026 à 11h00

ORDRE DU JOUR

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE  

APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 10 décembre 2025 

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL  

 

FINANCES 

DONS DES AINES DE LA COMMUNE aux écoles de Saint Blaise et du Pinet

 

URBANISME

PLAN LOCAL D’URBANISME - Approbation de la révision Allégée n°1 du PLU

 

MARCHES PUBLICS

CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Avenant n°1 lot 1 MACONNERIE

 

COMMANDE PUBLIQUE - CONTRAT 

ASSISTANCE JURIDIQUE  - Contrat de prestation juridique annuelle 

 

PERSONNEL COMMUNAL

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS - APCCB - Adhésion 2026 

 

AIDES FINANCIERES 

DEMANDE DE SUBVENTIONS – BUDGET EAU 

RENOUVELLEMENT DU RESERVOIR ET D'UNE PARTIE DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A PUY CHALVIN  auprès du Département, de l’Agence de l’Eau et de l’Etat

 

EAU POTABLE

EAU POTABLE - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE - Rapport de suites du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes reçu le 15 février 2024

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