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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: LE MARDI 7 AVRIL 2026 A 18H30

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 7 avril 2026 à 18h30

ORDRE DU JOUR:

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE  

APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 20 mars 2026 

MISE A DISPOSITION DE BOITES MAILS INSTITUTIONNELLES AU BENEFICE DES ELUS MUNICIPAUX – Approbation du cadre d’attribution, d’usage, d’habilitation, d’assistance informatique et de clôture de fin de mandat               

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES HAUTES-ALPES – CDG 05- Convention avec le service d’aide à l’archivage et mise à disposition de personnel    

INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE - Versement des indemnités 

INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS - Versement des indemnités 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DU PROREL EN CHARGE DE LA GESTION DES REMONTEES MECANIQUES DU DOMAINE SKIABLE - Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat  

ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE - A.F.P - Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à l’association 

SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES ALPES -SyMEnergie05 - Election des délégués représentant la commune au sein du collège territorial du syndicat 

CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS - Désignation d’un élu au sein de l’équipe municipale 

SEML SOLEIL EAU VENT ENERGIE – SEVE - Désignation des représentants 

COMMUNES FORESTIERES - Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant  

DEFENSE - Désignation d’un correspondant  

COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE -C.N.A.S.- Désignation d’un délégué  

SYNDICAT MIXTE D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE -SICTIAM- Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant  

AGENCE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DES HAUTES ALPES -ADIL 05- Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant  

 

PERSONNEL COMMUNAL 

CONVENTION CENTRE DE GESTION 05 / COMMUNE - Service Intérim Collectivité (SIC) convention de mise à disposition  

 

MARCHES PUBLICS  

CREATION D’UN APPARTEMENT DANS LES COMBLES DE L’ANCIENNE ECOLE DE PUY CHALVIN - Avenant n°1 lot 3 CHARPENTE 

 

FINANCES LOCALES  

PARTICIPATION COMMUNALE A L’ADIL 05 - Agence Départementale d’Information sur le Logement des Hautes Alpes – participation - année 2026 

COMMUNES FORESTIERES - Adhésion - année 2026- 

AMENAGEMENT AIRES DE JEUX - Revêtement 

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