FINANCES 

BUDGET EAU 

Fixation de la durée d’amortissement du service eau potable -Nomenclature M49 

BUDGET EAU 

Décision modificative N°1 

BUDGET PRINCIPAL 

Décision modificative N°2  

BUDGET EAU 

Tarification eau potable 2023 

MISE EN SECURITE DE L’IMPASSE DES PEUPLIERS A PIERRE-FEU  

Travaux de pose de barrières de sécurité 

RENOVATION DU PATRIMOINE  

Remplacement des roulements des cloches de l’église du Chef-Lieu  

MARCHES PUBLICS 

ASSURANCES 

Délibération autorisant le Maire à exécuter le marché signé par la Communauté des Communes du Briançonnais  

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 

TERRITOIRE D’ENERGIE HAUTES-ALPES SyME05 

COMITE SYNDICAL AU SEIN DU COLLEGE « ECLAIRAGE PUBLIC » 

Désignation des représentants titulaire et suppléant 

URBANISME 

PLAN LOCAL D’URBANISME - PLU 

Approbation de la modification simplifiée n°2 

HABITAT PARTICIPATIF DE PUY CHALVIN 

Modification du cahier des charges de l’appel à projet 

AMENAGEMENT DE TERRITOIRE 

PROJET D’AMENAGEMENT D’UNE VOIE VERTE ENTRE PRELLES ET BRIANCON 

Convention tripartite entre la SAFER, la Commune de Briançon  

et la commune de Puy Saint André 

INTERCOMMUNALITÉ 

APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE  

AIDES FINANCIERES 

AMENAGEMENT DE LA PLACE CENTRALE DU CLOS DU VAS 

Demande d’aide financière au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR 2023