Le jeudi 17 décembre 2020 à 18h30 à la salle du conseil de la mairie
Public limité à 6 personnes - Conformément aux mesures sanitaires sous réserves de nouvelles consignes.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
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COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de la commune au sein de la Commission
FINANCES
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BUDGET PRINCIPAL 2020
Décision modificative n°1
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BUDGET EAU 2020
Décision modificative n°1
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SECOURS SUR PISTES - SAISON 2020/2021
Tarifs prestations secours
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SECOURS SUR PISTES - SAISON 2020/2021
Tarifs facturation secours
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DIAGNOSTIC RADON DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET LES LIEUX DE TRAVAIL
Sélection du prestataire
ACQUISITION FONCIERE
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S.A.F.E.R PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (Société d'Aménagement Foncier et Etabilissement Rural)
Promesse unilatérale d'échange
AIDES FINANCIERES
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DEMANDE DE SUBVENTIONS
TRAVAUX DE MODERNISATION ET DE SECURISATION RESEAU D'EAU POTABLE
Auprès du plan de relance et du département
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DEMANDE DE SUBVENTIONS
PROJET LA GEODE
Auprès du plan de relance et de la DETR 2021
LOCATION
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ENTREPRISE TECHNOBOIS/COMMUNE
Convention d'occupation à titre onééraux d'une place de stationnement dans un local privé
EAU POTABLE
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EAU POTABLE
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de L'eau potable - RPQS- Année 2019
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TARIFS EAU POTABLE
A partir de 2021
AFFAIRES SCOLAIRES
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PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE DU PINET POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2021/2021
Conventions scolaire et périscolaire entre la commune de Puy Saint André et Puy Saint Pierre
AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL
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CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2
Participation financière communale aux frais de cantine
Année scolaire 2020-2021
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HARMONISATION FRAIS DE CANTINE
Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d'une tarification uniforme - Année scolaire 2020-2021
Votre équipe municipale se tient à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles sur l’ordre du jour sur simple demande par mail : mairie@puysaintandre.fr ou 04.92.20.24.26