ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS
Versement des indemnités
Versement des indemnités
COMMISSIONS INTERNES :
MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES –CAO-
Election
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU PROREL - SIVU DU PROREL
CHARGE DE LA GESTION DES REMONTEES MECANIQUES DOMAINES SKIABLE
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat
ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE - A.F.P.
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à l’association
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION DU BRIANÇONNAIS (S.I.E.p.B)
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au syndicat
SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES ALPES SyMEnergie05
Election des délégués représentant la commune au sein du collège territorial du syndicat
COMMUNE FORESTIERE
Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de la commune au sein de la Commission
MARCHE PUBLIC :
TRAVAUX D’AMENAGEMENT 2020
Signalisation d’informations locales et menuiserie Kimpina
Sélection des prestataires
DOMAINE ET PATRIMOINE LOCATIONS
CONVENTION DE LOUAGE DE PARCELLES COMMUNALES
Mise à disposition de parcelles de terres
DOMAINE ET PATRIMOINE VENTE
VENTE COMMUNE / SAFER
Promesse unilatérale de vente
URBANISME :
DELIBERATION PERMIS DE DEMOLIR
Instauration du permis de démolir sur le territoire de la commune
DELIBERATION CLOTURE
Instauration de la déclaration préalable pour l’édification de clôture
EAU POTABLE :
AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE DES HAUTES-ALPES
IT05 (ingénierie territoriale)
Convention mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage relative à la mise à jour du schéma directeur recherche de fuites d’eau potable et d’actions visant à réduire ses pertes
EAU POTABLE
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de L’eau potable RPQS
Année 2020
AIDES SOCIALES :
HARMONISATION FRAIS DE CANTINE
Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2021-2022
AIDES FINANCIERES :
DEMANDE DE SUBVENTION
Au titre du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale Communautaire FSST Communauté de Communes du Briançonnais
Travaux de chef lieu 2022
DEMANDE DE SUBVENTION
Au titre de la dotation cantonale Département
travaux de voirie chef lieu 2022
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES :
MOTION REFUGIES
Alerte de la Plateforme des associations impliquées dans l’accueil des personnes exilées à Madame la Préfète des Hautes-Alpes
Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants ANVITA
Cotisation 2021