Le jeudi 8 avril 2021 à 17h30 à la salle du conseil de la mairie.
Public limité à 6 personnes conformément aux mesures sanitaires actuelles, sous réserve de nouvelles consignes.
FINANCES / DECISIONS DIVERSES
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BUDGET PARTICIPATIF
Principe de création et adoption du règlement
FINANCES / DECISIONS BUDGETAIRES
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BUDGET PRINCIPAL
Compte administratif 2020
Compte de gestion 2020
Affectation du résultat de fonctionnement 2020
Fixation des taux des taxes
Budget primitif 2021
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BUDGET EAU
Compte administratif 2020
Compte de gestion 2020
Affectation du résultat de fonctionnement 2020
Budget primitif 2021
FINANCES / PARTICIPATIONS FINANCIERES
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Propositions d’aides financières aux associations pour 2021
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COMMUNE ET LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX - LPO
Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2021-2025
FINANCES
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PARTICIPATION FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
Conseil Départemental 2021
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ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES
Adhésion année 2021
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FONDATION PATRIMOINE
Adhésion année 2021
AIDES FINANCIERES
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PROJET D’EXTENSION DU SITE D’ESCALADE DE PUY CHALVIN
Demande de subventions auprès du département
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TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2021
Demande de subventions auprès du département et de la Communauté de Communes du Briançonnais
EAU POTABLE
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RESEAU EAU POTABLE
Création d’une conduite et mise en place d’un regard d’eau potable/Pierre Feu
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MARCHE – MAITRISE D’ŒUVRE – HYDRETUDES MISE A JOUR DES PLANS, POSE DE COMPTEURS DE PRELEVEMENT ET POSE DE COMPTEURS INDIVIDUELS
Affermissement des 2 tranches conditionnelles
COMMANDE PUBLIQUE
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VERGERS COMMUNAUX
Commande d’arbres
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ASSURANCE CYBER RISQUES
Adhésion au groupement de commande du Centre de gestion des Hautes-Alpes
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ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
DOMAINE ET PATRIMOINE
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JARDINS FAMILIAUX
Mise à disposition de parcelles communales
Convention d’occupation et d’usage
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PROJET D’HABITAT PARTICIPATIF PUY CHALVIN
Appel à candidature
ENVIRONNEMENT
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PROGRAMME TRAVAUX FORET COMMUNALE 2021
Entretien parcelle 5p par l’ONF
TRANSPORT / MOBILITE
TRANSFERT DE COMPETENCE ENTRE LES COMMUNES DU BRIANÇONNAIS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
Dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités
Votre équipe municipale se tient à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles sur l’ordre du jour sur simple demande par mail : mairie@puysaintandre.fr ou 04.92.20.24.26