Mardi 19 décembre - 09:30 2023
La prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal se déroulera le:
Mardi 19 décembre 2023 à 18h30
à la salle du conseil municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL : de la séance publique du 11 décembre 2023
ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE - A.F.P.: Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à l’association
FINANCES
ADMISSION EN NON-VALEUR: Produits irrécouvrables sur le budget communal
AIDES FINANCIERES
DEMANDE DE SUBVENTION : Au titre de la dotation cantonale - Travaux de voirie 2023
AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL
HARMONISATION FRAIS DE CANTINE: Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2023-2024
CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2: Participation financière communale aux frais de cantine- Année scolaire 2023-2024
EAU POTABLE
EAU POTABLE: Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de L’eau potable RPQS - Année 2022
BUDGET EAU: Tarification eau potable 2024
SERVICE DE L’EAU DE LA COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE: Règlement de service
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (CAHIER1): Présentation aux membres du conseil municipal
PERSONNEL-PREVENTION
RISQUES PROFESSIONNELS: Renouvellement de la convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de Gestion des Hautes Alpes CDG 05