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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: LE 17 JUIN 2024 à 18h30

Lundi 17 juin - 18:30 2024

►INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 

APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 11 avril 2024 

►INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 

►FINANCES 

SECOURS SUR PISTES - Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture d’une prestation de service de transports sanitaires avec les communes de Briançon/Puy-Saint-Pierre/Puy-Saint-André/Saint-Chaffrey/Le Monêtier les Bains/ La Salle les Alpes pour 4 saisons 
PATRIMOINE - LA BOUCLE DES MINES DES PUYS - Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de refacturation entre la commune de Puy Saint Pierre et de Puy Saint André 
PATRIMOINE - LA BOUCLE DES MINES DES PUYS - Convention de partenariat pour la réalisation de chantier participatif « revalorisation du patrimoine minier » entre l’association des éclaireuses éclaireurs de France, et les communes de Puy-Saint-Pierre et Puy-Saint-Andre. 

►DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION FONCIERE 

S.A.F.E.R  PROVENCE ALPES COTE D’AZUR  (Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural) - PROMESSE UNILATERALE D’ACHAT ET D’ACQUISITION 

►DOMAINE ET PATRIMOINE  

HABITAT PARTICIPATIF DE PUY CHALVIN  - Actualisation de l’interlocuteur juridique  

►AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL 

CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2 - Participation financière communale aux frais de cantine - Année scolaire 2023-2024 - Modification du calendrier des dépôts de dossiers 
HARMONISATION FRAIS DE CANTINE - Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2023-2024 - Modification du calendrier des dépôts de dossiers 

►INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS 

LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - Désignation d’un élu référent 

►PERSONNEL COMMUNAL 

PRIME POUVOIR D’ACHAT - Modalités de versement 

►TITRE RESTAURANT 

Délibération donnant mandat au CDG 05 -Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant