Lundi 17 juin - 18:30 2024
►INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 11 avril 2024
►INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
►FINANCES
SECOURS SUR PISTES - Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture d’une prestation de service de transports sanitaires avec les communes de Briançon/Puy-Saint-Pierre/Puy-Saint-André/Saint-Chaffrey/Le Monêtier les Bains/ La Salle les Alpes pour 4 saisons
PATRIMOINE - LA BOUCLE DES MINES DES PUYS - Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de refacturation entre la commune de Puy Saint Pierre et de Puy Saint André
PATRIMOINE - LA BOUCLE DES MINES DES PUYS - Convention de partenariat pour la réalisation de chantier participatif « revalorisation du patrimoine minier » entre l’association des éclaireuses éclaireurs de France, et les communes de Puy-Saint-Pierre et Puy-Saint-Andre.
►DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION FONCIERE
S.A.F.E.R PROVENCE ALPES COTE D’AZUR (Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural) - PROMESSE UNILATERALE D’ACHAT ET D’ACQUISITION
►DOMAINE ET PATRIMOINE
HABITAT PARTICIPATIF DE PUY CHALVIN - Actualisation de l’interlocuteur juridique
►AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL
CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2 - Participation financière communale aux frais de cantine - Année scolaire 2023-2024 - Modification du calendrier des dépôts de dossiers
HARMONISATION FRAIS DE CANTINE - Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2023-2024 - Modification du calendrier des dépôts de dossiers
►INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS
LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - Désignation d’un élu référent
►PERSONNEL COMMUNAL
PRIME POUVOIR D’ACHAT - Modalités de versement
►TITRE RESTAURANT