Le prochain conseil municipal se réunira le JEUDI 21 MARS 2024 à 18h30, salle du conseil municipal de la mairie.
A l'ordre du jour:
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance publique du 12 février 2024
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, 1-2024 portant sur la signature de la proposition de la société REX ROTARY pour l’acquisition d’un système de sauvegarde des données de l’ensemble du parc informatique communal
FINANCES:
BUDGET PRINCIPAL - Approbation du compte de gestion – Exercice 2023
- Compte administratif - Exercice 2023
- Fixation du taux des taxes
- Affectation du résultat 2023
- Budget primitif - Exercice 2024
BUDGET EAU - Approbation du compte de gestion – Exercice 2023
- Compte administratif - Exercice 2023
- Affectation du résultat 2023
- Budget primitif - Exercice 2024
- Refacturation des charges de personnel du budget principal communal au budget annexe de l'eau - Répartition
AIDES FINANCIERES DOTATION:
DOTATION SOLIDARITE DSEC en faveur des collectivités touchées par un évènement climatique grave Intempéries de décembre 2023 - Adoption de l’opération
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE en matière de demande à tout organisme financeur l’attribution de subventions
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE en matière de décision de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans
PERSONNEL COMMUNAL:
PRIME POUVOIR D’ACHAT, modalité de versement
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE, adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de gestion des Hautes-Alpes (CDG 05) pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement
EAU POTABLE
CAPTAGES DE SERRE BLANC, mise en conformité, mise à l’enquête publique et poursuite de la procédure